Version officielle de la Charte élaborée pour participer au "Creative Commons"

que l'on peut traduire par "Mise en commun respectueuse des oeuvres artistiques"

Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique

Vous êtes libres :

- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public

- de modifier cette création

	Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original.
	Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
	Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Ces logos sont maintenant mis en place sur le site PHOTOS-DE-BRETAGNE.INFO,
ils vous indiquent les éléments présentés sur ce site "Photos", "Textes" et "Cartes"
sont mis à votre disposition pour votre usage personnel en accord avec cette charte Creative Commons.

A chaque réutilisation ou distribution pour votre usage personnel ou dans un but pédagogique (écoles, exposés, site web...)
vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création
pour que eux-mêmes puissent en bénéficier en toute transparence et en connaissance de cause.

Pour chaque utilisateur de ce site internet,
chacune de ces conditions peut être levée si vous souhaitez obtenir l'autorisation du titulaire des droits,
ici en l'occurence, Erwan Corre.

Si vous souhaitez utiliser un ou plusieurs des documents du site "vivamexico.info" (textes, images, photos...)
où figurent les logos (cf. exemple ci-dessus) dans un autre but que celui spécifié par la charte Creative Commons,
comme dans le cadre d'une action commerciale ou publicitaire,
veuillez me contacter directement par mail à l'adresse suivante :

L'utilisation des Droits "Creative Commons" n'affecte en rien les droits du créateur en tant qu'utilisateur
(exceptions au droit d'auteur tel qu'il est appliqué en France :
copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Accédez aux Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat en anglais).

Pour en savoir plus :

"Une cinquantaine de sites francophones sous contrat Creative Commons",
par Michel Briand - 21/12/2004
http://www.a-brest.net/article1101.html

Les différents types de Licences proposées, en français :
http://creativecommons.org/license/?lang=fr

C'est pour moi un honneur de participer à ce projet
qui je l'espère nous permettra de réaliser une communauté d'esprit
qui souhaite construire et échanger dans le respect mutuel.

Je vous invite à vous joindre à ce projet en propageant les idées et les principes qu'il véhicule...